Prof. Dr. Jan Bernd Nordemann, LL.M.

Associé | Avocat (Allemagne) • Avocat spécialisé en droit d'auteur et droit des médias • Avocat spécialisé en droits de propriété industrielle

Jan Bernd Nordemann est l’un des meilleurs avocats allemands spécialisés dans le droit d’auteur. Il représente des clients nationaux et internationaux devant les tribunaux, fournit des conseils juridiques spécialisés sur les problématiques de droit d’auteur, et rédige, négocie des contrats de droit d’auteur. Jan est également présent dans la sphère publique, dans la mesure où il fournit des conseils politiques sur le développement du droit d’auteur, et conseille des associations et des partis politiques. En outre, Jan a témoigné à plusieurs reprises en tant qu’expert en droit allemand dans des procédures judiciaires américaines. Il possède également une grande expertise en matière de droit des ententes. Dans ce domaine, Jan travaille à la frontière entre le droit de la propriété intellectuelle et les autres droits, en contrôlant, notamment, la conformité des contrats de licence, de R&D, de distribution, et l’autorégulation des médias, avec le droit des ententes. Le droit de la concurrence constitue un autre aspect essentiel de son travail. Il représente depuis de nombreuses années des entreprises dans des procédures judiciaires en droit de la concurrence. Jan est également un expert en droit des marques et possède de nombreuses années d’expérience dans ce domaine. Il conseille des entreprises allemandes et internationales sur toutes les questions relatives au droit des marques.

 

  • Publikationen
    • Co-éditeur et co-auteur de « Fromm/Nordemann, Droit d’auteur» [« Fromm/Nordemann, Urheberrecht »].
    • Co-auteur du commentaire sur le droit des ententes « Loewenheim/Meessen/Riesenkampff/Kersting/Meyer-Lindemann« .
    • Co-auteur de l’ouvrage de référence « Nordemann : Droit de la concurrence – Droit des marques» [« Nordemann : Wettbewerbsrecht – Markenrecht« ].
    • Auteur de nombreux chapitres dans l’ouvrage de référence « Loewenheim : Manuel du droit d’auteur» [« Loewenheim : Handbuch des Urheberrechts« ].
    • Co-auteur d’un ouvrage sur le droit des contrats et le droit d’auteur « Manuel de Munich sur les contrats» [Münchener Vertragshandbuch].
    • Co-auteur dans « Bröcker/Czychowski/Schäfer : Manuel de la propriété intellectuelle sur l’Internet» [« Bröcker/Czychowski/Schäfer : Handbuch Geistiges Eigentum im Internet »].
    • Auteur de « Le Manuel de droit d’auteur de l’UE», Chapitre 18 – Le blocage de sites web en vertu de la législation européenne sur le droit d’auteur
    • Jan Bernd Nordemann/ Christian Czychowski, Législation et jurisprudence actuelles des juridictions suprêmes en matière de droit d’auteur [« Aktuelle Gesetzgebung und höchstrichterliche Rechtsprechung im Urheberrecht« ], NJW 2021, 740
    • Jan Bernd Nordemann / Julian Waiblinger, 17 DSM-RL – Tension avec le droit existant [Spannungsverhältnis zum bisherigen Recht ?], GRUR 2020, 569
    • Jan Bernd Nordemann/ Viktoria Kraetzig, Le grand art des machines [« Die große Kunst der Maschinen« ], disponible à l’adresse https://zeitung.faz.net
    • Jan Bernd Nordemann/ Julian Waiblinger, Le développement de la jurisprudence des juridictions de premières instances et des juridictions suprêmes en matière de droit d’auteur en 2019 [« Die Entwicklung der unter- und obergerichtlichen Rechtsprechung zum Urheberrecht im Jahr 2019« ], GRUR-RR 2020, 185
    • Jan Bernd Nordemann/Julian Waiblinger, Législation et jurisprudences actuelles des juridictions suprêmes matière de droit d’auteur [“Aktuelle Gesetzgebung und höchstrichterliche Rechtsprechung im Urheberrecht”], NJW 2020, 737
    • Jan Bernd Nordemann/ Christian Czychowski, Législation et jurisprudence actuelles des juridictions suprêmes en matière de droit d’auteur [« Aktuelle Gesetzgebung und höchstrichterliche Rechtsprechung im Urheberrecht« ], NJW 2019, 725
    • Jan Bernd Nordemann/ Christian Czychowski, Le développement de la jurisprudence des juridictions de premières instances et des juridictions suprêmes en matière de droit d’auteur en 2018 [ » Die Entwicklung der unter- und obergerichtlichen Rechtsprechung zum Urheberrecht im Jahr2018 « ], GRUR-RR 2019, 193.
    • La responsabilité des fournisseurs d’accès général pour le blocage de sites web [« Die Haftung allgemeiner Zugangsprovider auf Website-Sperren »], GRUR 2018, 1016.
    • Les arrêts de la CJUE « GS Media », « Filmspeler » et « ThePirateBay » : un nouveau concept européen de responsabilité en droit d’auteur pour la communication au public [« EuGH-Urteile GS Media, Filmspeler und ThePirateBay : ein neues europäisches Haftungskonzept im Urheberrecht für die öffentliche Wiedergabe« ], GRUR Int. 2018, 526
    • Jan Bernd Nordemann/ Julian Waiblinger, Législation et jurisprudence actuelles des juridictions suprêmes en matière de droit d’auteur en 2017 [« Gesetzgebung und höchstrichterliche Rechtsprechung im Urheberrecht 2017« ], NJW 2018, 756.
    • Jan Bernd Nordemann/ Julian Waiblinger, Le développement de la jurisprudence des juridictions de premières instances et des juridictions suprêmes en matière de droit d’auteur en 2017 [« Die Entwicklung der unter- und obergerichtlichen Rechtsprechung zum Urheberrecht im Jahr 2017″], GRUR-RR 2018, 177.
    • Stanislaus Jaworski/ Jan Bernd Nordemann, Responsabilité des intermédiaires en cas d’atteinte aux droits sur Internet [« Gehilfenhaftung von Intermediären bei Rechtsverletzungen im Internet« ], GRUR 2017, 567
    • Education et science sans économie de marché [« Bildung und Wissenschaft ohne Marktwirtschaft »], NJW 2017, 1586
    • Jan Bernd Nordemann/ Julian Waiblinger, Publicité sur des sites Internet avec des offres portant atteinte au droit d’auteur sur Internet [« Werbung auf Websites mit urheberrechtswidrigen Internetangeboten« ], MMR 2017, 211

    Kluwer Copyright Blog

    • Devoirs des résolveurs DNS et des fournisseurs de CDN – la CdA de Cologne (Allemagne) juge Cloudflare responsable, disponible sur le Kluwer Copyright Blog à l’adresse http://copyrightblog.kluweriplaw.com
    • 17 de la directive DSM : Application internationale dans les scénarios transfrontaliers de l’UE – Or : Pourquoi l’UE a besoin d’une mise en œuvre fidèle en droit national, disponible sur le Kluwer Copyright Blog à l’adresse http://copyrightblog.kluweriplaw.com
    • Sites web malveillants : Les bureaux d’enregistrement de noms de domaine ont un devoir de déconnexion, selon la BGH allemande, disponible sur le Kluwer Copyright Blog à l’adresse http://copyrightblog.kluweriplaw.com
    • AIPPI : Pas de protection du droit d’auteur pour les œuvres de l’IA sans intervention humaine, mais les droits connexes subsistent, disponible sur le Kluwer Copyright Blog à l’adresse http://copyrightblog.kluweriplaw.com.
    • Jan Bernd Nordemann/ Stefanie Jehle, « VG Media/Google : Le droit des éditeurs de presse allemands déclaré inapplicable par la CJUE pour des raisons formelles – mais il va bientôt renaître », disponible sur le Kluwer Copyright Blog à l’adresse http://copyrightblog.kluweriplaw.com.
  • Vorlesungen
    • Université Humboldt de Berlin : « Atteintes au droit d’auteur : Internet et responsabilité » (semestre d’été 2022)
    • Université Humboldt de Berlin : « Introduction au droit d’auteur » (semestre d’hiver 2021/2022) ».
    • Université Humboldt de Berlin : « Atteintes au droit d’auteur : Internet et responsabilité » (semestre d’été 2021)
    • Université Humboldt de Berlin : « Atteintes au droit d’auteur : Internet et responsabilité » (semestre d’été 2020)
    • Université Humboldt de Berlin : « Atteintes au droit d’auteur : Internet et responsabilité » (semestre d’été 2019)
    • Université Humboldt de Berlin : « Introduction au droit d’auteur » (semestre d’hiver 2018/2019).
    • Université Humboldt de Berlin : « Atteintes au droit d’auteur : Internet et responsabilité » (semestre d’été 2018).
    • Université Humboldt de Berlin : « Introduction au droit d’auteur » (semestre d’hiver 2017/2018).
    • Université Humboldt de Berlin : « Droit de la concurrence déloyale » (semestre d’été 2017).
  • Awards und Empfehlungen
    • Nommé par le WirtschaftsWoche (12.03.2021/No. 11, Dossier Legal All Stars, p. 9) comme le Legal All-Star 2020 en droit d’auteur
    • Classé par Best Lawyers® (2020) parmi les avocats sélectionnés dans le domaine du droit du divertissement, de la propriété intellectuelle et des médias. https://www.bestlawyers.com
    • Le JUVE Handbook (2019/2020) décrit une nouvelle fois Jan Bernd Nordemann comme « l’un des principaux avocats en droit d’auteur en Allemagne »; il a également été compté à plusieurs reprises par le JUVE Handbook parmi les avocats fréquemment recommandés en droit des marques, des contrats et de la concurrence, pp. 329, 695, 876, 879.
    • Classé par WirtschaftsWoche (23.10.2019/No. 44, p. 106 s.) comme un des meilleurs avocats en droit d’auteur en Allemagne en 2019.
    • Récompensé comme avocat de l’année dans la catégorie « divertissement » (Berlin) en 2014-15 et 2017 par Best Lawyers® https://www.bestlawyers.com
    • Legal 500 Deutschland (2018/2019) lui décerne une reconnaissance spéciale pour ses conseils en matière de droit d’auteur dans les domaines du droit de la presse et de l’édition et du divertissement ainsi que du droit des marques et de la concurrence. https://www.legal500.de
    • Selon le World Trademark Review 1000 (2019), il est l’un des plus importants conseils en marques en Allemagne. https://www.worldtrademarkreview.com
    • Selon le Kanzleimonitor (2015/2016), il reçoit le plus de recommandations personnelles de la part des services juridiques dans la catégorie « Propriété intellectuelle ».
  • Mitgliedschaften und Ämter
    • Directeur juridique de l’Institut Erich Pommer pour le droit des médias, l’économie des médias et la recherche sur les médias à Potsdam (EPI).
    • Président du comité permanent « Droit d’auteur » de l’Association internationale de la propriété intellectuelle (AIPPI) de 2011 à 2021
    • Membre de la commission du droit d’auteur et du droit d’édition de la GRUR (plus de 10 ans en tant que vice-président)
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